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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES
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CAFES MOKADOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAFES MOKADOR
FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3387667
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2025
CAFES MOKADOR de FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES

Présentation de la marque CAFES MOKADOR

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFES MOKADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES domicilié(e) 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 050 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FERRER JOCELYNE domicilié(e) 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France.

La marque CAFES MOKADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFES MOKADOR arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCHE-COMTÉ BOISSONS SERVICES , BIERE DE SOCHAUX , BRASSERIE DE SOCHAUX , LA SAVOUREUSE , Cristal Bohème


FRANCHE COMTE BOISSONS SERVICES, SAS - 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France - SIREN 876050170


Mme FERRER JOCELYNE - 72 RUE EDGAR FAURE - 25400 - EXINCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 5 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503431 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616753 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-27

Café ; thé ; cacao ; sucre ; confiserie ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.